NOTRE DAME DE LA GARDIE
Présentation de la marque NOTRE DAME DE LA GARDIE
Déposée par voie électronique le 15 mai 2020 par SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTRE DAME DE LA GARDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOTRE DAME DE LA GARDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE DAME DE LA GARDIE arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.
SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23
Inscription le 24 août 2020 - Retrait partiel n°793140 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48